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Le WebRTC Software Licence et Grant droits de propriété intellectuelle supplémentaires sont disponibles ci - dessous:

Licence de logiciel

Copyright (c) 2011, les auteurs du projet WebRTC. Tous les droits sont réservés.

Et l'utilisation dans Redistribution source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes sont réunies:

  • Les redistributions du code source doivent conserver l'avis de copyright, cette liste de conditions et l'avertissement suivant.

  • Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright, cette liste de conditions et la renonciation suivante dans la documentation et / ou d'autres documents fournis avec la distribution.

  • Ni le nom de Google, ni les noms de ses collaborateurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR ET SES COLLABORATEURS « TEL QUEL » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES; OU BUSINESS INTERRUPTION) QU'EN SOIT lA CAUSE ET lA THÉORIE dE lA RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS UN CONTRAT, RESPONSABILITÉ STRICTE OU (Y COMPRIS lA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT OUT FAÇON dE L'UTILISATION dE CE LOGICIEL, MÊME SI lA POSSIBILITÉ d'UN TEL DOMMAGE.

Droits de propriété intellectuelle supplémentaires Grant

Droits de propriété intellectuelle supplémentaires Grant (brevets)

« Cette mise en œuvre » désigne les œuvres protégeables distribués par Google dans le cadre du paquet de code WebRTC.

subventions Google par les présentes une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, sans frais, irrévocable (sauf comme indiqué dans cette section) licence de brevet à faire, ont fait, l'utilisation, offre de vente, de vente, l'importation, le transfert, et autrement exécuter , modifier et propager le contenu de cette mise en œuvre du paquet de code WebRTC, où cette licence ne concerne que les demandes de brevets, les deux appartenant actuellement par Google et acquises à l'avenir, licenciables par Google qui nécessairement enfreintes par cette mise en œuvre du code WebRTC paquet. Cette subvention ne comprend pas les réclamations qui pourraient être enfreintes que par suite de modification ultérieure de cette mise en œuvre. Si vous ou votre agent ou d'un institut exclusif de licence ou d'une ordonnance ou d'accord à l'institution du contentieux des brevets contre toute entité (y compris une demande reconventionnelle ou demande reconventionnelle dans une action en justice) alléguant que cette mise en œuvre du paquet de code de WebRTC ou tout autre code incorporé dans cette mise en œuvre du paquet de code WebRTC constitue une violation de brevet, directe ou contributive, ou l'incitation à la contrefaçon de brevet, alors tous les droits de brevet qui vous sont accordés sous cette licence pour cette mise en œuvre du paquet de code WebRTC prend fin à la date à laquelle le litige est déposé.